Dans le cadre de la vente d’un logement, Quelques diagnostics techniques doivent etre realises via le proprietaire. Plomb, performance en energie, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues Afin de vendre son beaucoup immobilier ?

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Non, il n’est pas possible de vendre le logement sans faire les diagnostics

La realisation des differents diagnostics immobiliers est imposee par la loi. Le proprietaire ne va donc gui?re mettre en commercialisation sa maison ou son appartement si les diagnostics n’ont gui?re ete realises par un diagnostiqueur certifie. Ce dernier devra presenter les competences et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) vont pouvoir etre realises via un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se produire sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Des specialistes renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils permettront a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du beaucoup et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la revente.

Mes diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne va jamais etre realisee sans des diagnostics obligatoires, elle est en mesure de l’etre quel que soit le rendu des diagnostics : le vendeur n’est jamais tenu de realiser des chantiers. Un bien immobilier est en mesure de donc etre vendu s’il inclut de l’amiante ou du plomb.

Les diagnostics obligatoires seront regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.

Quels seront les diagnostics immobiliers obligatoires ?

Mes diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes au sein tout d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a J’ai promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de vente. Ces diagnostics techniques peuvent varier suivant le beaucoup a vendre. Pour une maison, le vendeur doit Realiser confectionner le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a J’ai presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si la maison est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).

Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont plus de 15 ans. Enfin, il doit mentionner la presence tout d’un risque de merule dans la construction si le logement reste situe dans une zone a risque ayant fait l’objet d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne devra gui?re etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).

En faisant produire un diagnoctic termites alors qu’il n’y reste jamais oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient lus plus tard. L’acheteur qui invoquerait la presence d’un vice cache ne pourrait aussi engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.

Quelle est le temps de validite d’un diagnostic immobilier ?

Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… la duree de validite varie selon les diagnostics et leur resultat. Entre autres, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee dans le logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle doit etre effectue en 3 annees qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic a ete realise avant 2013, il devra etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, meme si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb au sein d’ une quantite superieure a un certain seuil. Notre diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee concernant le diagnostic merule.

Le diagnostic de performance energetique (DPE) a une duree de validite de 10 ans qu’est ce que chatib mais devra etre de nouveau effectue si des travaux substantiels seront realises dans le logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 annees. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites paraissent valables moins de 6 mois. Le diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de nouvel arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le beaucoup reste en commercialisation depuis environ 6 mois, le vendeur est en mesure de donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.